29 avril 2022 La BDES devient la BDESE. Elles s’appliquent ainsi à l’ensemble des travailleurs concernés. collective C’est une véritable passerelle pour … L’alternance permet de se former à un métier et à s’intégrer plus facilement à la vie et la culture de l’entreprise. Code NAF / APE 4332A MNT - Accueil L’expéimentation conventionnelle .....22 Article 16. Le droit d’auteur confère deux types de droits : les droits patrimoniaux, qui permettent au titulaire de droits de percevoir une compensation financière pour l’exploitation de son œuvre par des tiers; et; le droit moral, qui protège les intérêts non économiques de l’auteur. MNT Santé : 1 mois de cotisation offert la première année, quelle que soit la date d’effet du contrat, en cas d’adhésion à l’offre MNT Santé (hors convention collective), entre le 01/04/2022 et le 30/06/2022 (cachet de la Poste faisant foi pour les adhésions transmises par voie postale). Suivez l'actualité de votre convention collective. Base de près de 430 conventions collectives certifiées par les Editions Tissot après parution au J.O et B.O. 20 mai 2022 Les aides à l’alternance sont prolongées jusqu’au 30 juin 2022. Application territoriale . collective
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